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Marques déposées par EARL CHAMPAGNE FRANCK PASCAL
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Sérénité
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sérénité
EARL CHAMPAGNE FRANCK PASCAL, EARL

Numéro de dépôt :
3816377
Date de dépôt :
21/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/03/2021
Sérénité de EARL CHAMPAGNE FRANCK PASCAL

Présentation de la marque Sérénité

Déposée par voie électronique le 21 mars 2011 par EARL CHAMPAGNE FRANCK PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sérénité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Le déposant est EARL CHAMPAGNE FRANCK PASCAL, EARL domicilié(e) 1 bis Rue Valentine Régnier - 51700 - BASLIEUX SOUS CHATILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL CHAMPAGNE FRANCK PASCAL domicilié(e) 1 bis Rue Valentine Régnier - 51700 - BASLIEUX SOUS CHATILLON - France.

La marque Sérénité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3816377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sérénité est expirée depuis le 21 mars 2021.

EARL CHAMPAGNE FRANCK PASCAL a également déposé les autres marques suivantes : Enchantée , Franck Pascal , Sensualité


EARL CHAMPAGNE FRANCK PASCAL, EARL - 1 bis Rue Valentine Régnier - 51700 - BASLIEUX SOUS CHATILLON - France


EARL CHAMPAGNE FRANCK PASCAL - 1 bis Rue Valentine Régnier - 51700 - BASLIEUX SOUS CHATILLON - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Inscription le 10 avril 2012 - Renonciation partielle n°573239 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-10

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.